Environnement Flandre : Synthèse – novembre 2015

Au J.O.U.E. du 11/11/2015, le RÈGLEMENT (UE) 2015/2002 DE LA COMMISSION du 10/11/2015 modifiant les annexes I C et V du règlement (CE) 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant les transferts de déchets Au M.B. du 24/11/2015, SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE, ENVIRONNEMENT – Définition du contenu de l’information générale…

Environnement Wallonie : Synthèse – septembre 2015

Au M.B. du 18/06/2009, le Décret du 30/04/2009 relatif à l’information, la coordination et l’organisation des chantiers, sous, sur ou au-dessus des voiries ou des cours d’eau Au M.B. du 02/09/2015, l’AGW du 16/07/2015 approuvant le règlement technique de la Commission de coordination des chantiers du 20 mars 2015 fixant les modalités d’application prévues aux…

Environnement Bruxelles : Synthèse – aout 2015

  Au M.B. du 10/08/2015, l’AGBc du 16/07/2015 relatif au stockage et à la manipulation des produits phytopharmaceutiques ainsi qu’à la gestion de leurs déchets par les utilisateurs professionnels Au M.B. du 10/08/2015, l’AGBc du 16/07/2015 relatif au stockage et à la manipulation des produits phytopharmaceutiques ainsi qu’à la gestion de leurs déchets par les…