Environnement Bruxelles : Synthèse – aout 2015

  Au M.B. du 10/08/2015, l’AGBc du 16/07/2015 relatif au stockage et à la manipulation des produits phytopharmaceutiques ainsi qu’à la gestion de leurs déchets par les utilisateurs professionnels Au M.B. du 10/08/2015, l’AGBc du 16/07/2015 relatif au stockage et à la manipulation des produits phytopharmaceutiques ainsi qu’à la gestion de leurs déchets par les…

Environnement Wallonie : Synthèse – juin 2015

Au M.B. du 04/06/2015, le Décret du 21/05/2015 portant modification du décret du 3 juillet 2008 relatif au soutien de la recherche, du développement et de l’innovation en Wallonie Au J.O.U.E. du 06/06/2015, la Décision (UE) 2015/877 de la Commission du 04/06/2015 modifiant les décisions 2009/568/CE, 2011/333/UE, 2011/381/UE, 2012/448/UE et 2012/481/UE afin de prolonger la…

Environnement Flandre : Synthèse – juin 2015

Au J.O.U.E. du 06/06/2015, la Décision (UE) 2015/877 de la Commission du 04/06/2015 modifiant les décisions 2009/568/CE, 2011/333/UE, 2011/381/UE, 2012/448/UE et 2012/481/UE afin de prolonger la période de validité des critères écologiques pour l’attribution du label écologique de l’Union européenne à des produits spécifiques Au M.B. du 16/06/2015, la Accord de coopération du 02/04/2015 modifiant…

Environnement Bruxelles : Synthèse – juin 2015

Au M.B. du 01/06/2015, l’AGBc du 02/04/2015 déterminant la zone de développement de la Région de Bruxelles-Capitale et modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 juin 2008 relatif aux aides pour les investissements généraux Au M.B. du 02/06/2015, l’AGBc du 30/04/2015 attribuant certaines compétences au directeur-chef de service de l’Institut Bruxellois…